Informations pratiques
Mairie de Jaillans
Maire : Isabelle Robert
Le Village
26 300 Jaillans
Tél. 04 75 48 83 99
Fax. 04 75 48 90 06
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Lundi de 13h30 à 17h
Mardi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h
Mercredi de 9h à 12h
Jeudi de 9h à 12h30
Vendredi de 13h à 16h
et le 1er samedi de chaque mois de 9h à 12h
Date Ordre du jour Document
20/04/2010 Réunion du 26 avril 2010

* Convention avec létat pour reversement anticipé du FC TVA 2009

* Lancement d'une étude auprès du CAUE pour le projet d'aménagement...

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25/03/2010 Réunion du 22 mars 2010

* Vote BP 2010 :

- Commune

- Service Assainissement

- Multiservices

* Vote des taux d'imposition 2010

*...

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09/03/2010 CM du 15 mars 2010

* Vote CA 2009 : Commune - Assainissement - Multiservices

* Affectation de résultat 2009 des budgets Commune - Assainissement -...

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22/02/2010 Réunion du 22 février 2010

* Urbanisme

*Présentation dela préparation du CA 2009 du budget principal et des services assainissement et multiservices

*...

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12/02/2010 -Régularisation participation électricité des communs logements cure avec les locataires - Approbation déclassement impasse des écoles après enquête
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11/01/2010 Clôture de la concertation avec le public modification POS Approbation de la modification du POS Réseau des Communes Choix de l'entreprise lot n°3B
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14/12/2009 Démision de Pierre-Yves TARRAVELLO Cession par la commune d'Hostun du chemin situé le long de l'autoroute à l'Ecancière Convention avec l'école de m
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30/11/2009 Construction restaurant scolaire et extension locaux scolaires et périscolaires * Choix des entreprises Cession GRANGE terrain STEP le Bourg et choi
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12/10/2009 •Urbanisme : présentation des autorisations délivrées ; •Résiliation bail logement cure ENFANTIN Annie – remise gracieuse de la période du 15 au 31 d
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07/09/2009 * Présentation par M. LUc BOULANT, architecte, du permis de construire du restaurant scolaire et l'extension des locaux du périscolaire. * Choix de p
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27/07/2009 * Avant Projet Définitif (APD) du projet construction du restaurant scolaire, réaménagement locaux scolaires et extension périscolaire * Avenant au c
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20/07/2009 * Marché public pour achat et livraison des repas de la cantine scolaire pour les 4 années scolaires à compter de septembre 2009 * Avant projet défin
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22/06/2009 - Rencontre avec M. LARUE, Habitat du Pays de Romans, pour projet logements Ecancière -Cession gracieuse alignement M. LACPATIA, M. LONCHAMp - - Choi
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25/05/2009 - Convention périscolaire avec Familles Rurales - Choix de l'entreprise pour marché travaux de voirie 2009 - Plan école numérique rurale - Raccorde
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20/04/2009 - Présentation du projet de modification n° 1 du POS pour continuation procédure - Réflexion sur mise en place d'un plan de prévention des risques (PP
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30/03/2009 - Vote BP 2009 Commune - Vote BP 2009 service Assainissement - Questions diverses
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23/03/2009 - Vote CA 2008 Budget Commune Budget Service Assainissement Budget Multiservices - Affectation du résultat Budget Commune Budget Service Assa
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02/02/2009 - Ouverture de la concertation avec le public pour la modification du POS - Contrat entretien éclairage public - choix de l'entreprise - Dégrèvement
12/01/2009 - Présentation Avant Projet Sommaire (APS) construction restaurant scolaire, réaménagement des locaux scolaires et extension périscolaire - Demande (
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